TéléPac : que faire si je reçois une notification ces jours ?

Le 3STR (Système de suivi des surfaces en temps réel) permet de vérifier la concordance entre les cultures déclarées et la réalité terrain sur la base d’images satellites analysées par une intelligence artificielle. Cela permet d’alerter les agriculteurs pour qu’ils puissent modifier leur déclaration Pac en cas d’erreur. Le résultat de cette analyse est matérialisé sous la forme de feux tricolores dans TéléPac. L'affichage des feux est restitué sous forme d'un aplat de couleur sur chaque parcelle, visible dans l'onglet « RPG » de la télédéclaration. Cet affichage est visible en consultation, il ne faut pas que la déclaration soit « en modification » pour y accéder.

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« Les premiers feux calculés par le 3STR sont consultables sous TéléPac depuis quelques jours », indique la DDT de la Loire (Direction départementale des territoires) :

- un feu vert signifie que le couvert est conforme : l’analyse des images satellites est cohérente avec la déclaration. Aucune action n’est nécessaire.

- un feu orange signifie qu’il n’est pas possible à ce stade de conclure sur la conformité du couvert. Aucune action n’est nécessaire de la part de l’agriculteur.

- un feu rouge pointe un écart entre le couvert déclaré et le couvert analysé. Il fait systématiquement suite à une expertise humaine préalable.

Notification en cas de feu rouge 

Lorsqu’une déclaration met en évidence un feu rouge, l’agriculteur reçoit une notification automatique par mail venant de TéléPac. S’il a délégué sa déclaration pour le suivi administratif à un organisme de services, il recevra également une notification par mail.

Pour consulter le détail, il faut se rendre sur le Registre parcellaire graphique (RPG) de la télédéclaration et utiliser le bouton « i » pour « information » sur les parcelles avec un feu rouge. Le commentaire résumant l'analyse de l’administration figure dans le bloc de « restitution du feu ».

En cas de feu rouge sur une parcelle, il appartient à l’agriculteur, si c’est pertinent, de corriger le couvert dans TéléPac :

- en cliquant sur « Modifier après dépôt »,

- en procédant aux modifications nécessaires le plus tôt possible et avant le 20 septembre,

- en signant à nouveau la déclaration.

La DDT précise que ce n’est qu’à l’issue de l’instruction de cette modification de déclaration faite par elle-même que ce feu rouge sera éventuellement levé.

Lire aussi : Quand et comment modifier sa déclaration Pac ?

Les personnes souhaitant maintenir leur déclaration et apporter à la DDT des éléments probants sont invitées à contacter Virginie Fayolle (04.77.43.34.79, virginie.fayolle@loire.gouv.fr) ou Pascale Abrial (04.77.43.34.95, pascale.abrial@loire.gouv.fr).

Notification en cas de photographies géolocalisées 

Dans certaines situations, l’administration peut solliciter la réalisation de photographies géolocalisées (PGL) auprès des exploitants. Dans ce cas, ils reçoivent une notification par SMS et par mail. S’ils ont délégué leur déclaration pour le suivi administratif avec option PGL à un organisme de services, il recevra également une notification mail.

La réalisation de photographies géolocalisées passe par l’application TéléPac Géophotos, dont la version 2025 est disponible en téléchargement sur les stores Google Play et Apple. Si cette application avait été installée les années précédentes, il est nécessaire de la désinstaller puis de la réinstaller. Effectivement, une simple mise à jour peut entraîner des dysfonctionnements.